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La prévention par le Bilan de Santé

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ARTICLE 1. OBJET
IPC Etoile association loi 1901,code APE 8621Z – SIRET 508 741 824 00017 dont le siège social est situé 6 rue La Pérouse édite le site Internet
« ipc-etoile.fr». Le site Internet «ipc-etoile.fr » est un site d'actualités lié notamment à la prévention, à la santé et à l’activité du centre médical IPC Etoile proposant à ses visiteurs d’accéder à différents services en rapport avec son contenu éditorial.
Le présent document a pour objet de déterminer les Conditions Générales d’Utilisation du site Internet « ipc-etoile.fr » ainsi que des différents services qui sont proposés  par l’association IPC Etoile.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont été mises à jour le 21 Juin 2011.

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ARTICLE 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 3. DONNÉES PERSONNELLES
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Les informations saisies par les utilisateurs du site Internet « ipc-etoile.fr » sont susceptibles de faire l'objet d'un traitement informatique par IPC Etoile. A ce titre, les utilisateurs du site Internet « ipc-etoile.fr » disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 40 de la Loi modifiée « Informatique et Libertés »). Aucune transmission de données personnelles est prévue auprès de partenaires d’IPC Etoile.
 
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ARTICLE 4. RESPONSABILITÉ
Le site Internet « ipc-etoile.fr » est un site d'actualités lié notamment à la santé, la prévention, l’activité du Centre médical IPC Etoile et revêt un caractère strictement informatif.

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ARTICLE 7. MENTIONS LÉGALES
Organisation éditrice du site Internet « ipc-etoile.fr » :
IPC Etoile association loi 1901,
Code APE 8621Z – SIRET 508 741 824 00017
Siège social, 6 rue La Pérouse 75116 Paris 
Numéro de téléphone : 01.53.67.35.03

Hébergeur sur site Internet « ipc-etoile.fr » :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Société de réalisation du site :
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16 rue Jean Rostand, 28300 Mainvilliers
Code APE : 62 02 A
 
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ARTICLE 8. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
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