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La prévention par le Bilan de Santé

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ARTICLE 1. OBJET
IPC Etoile association loi 1901,code APE 8621Z – SIRET 508 741 824 00017 dont le siège social est situé 6 rue La Pérouse édite le site Internet
« ipc-etoile.fr». Le site Internet «ipc-etoile.fr » est un site d'actualités lié notamment à la prévention, à la santé et à l’activité du centre médical IPC Etoile proposant à ses visiteurs d’accéder à différents services en rapport avec son contenu éditorial.
Le présent document a pour objet de déterminer les Conditions Générales d’Utilisation du site Internet « ipc-etoile.fr » ainsi que des différents services qui sont proposés  par l’association IPC Etoile.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont été mises à jour le 21 Juin 2011.

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ARTICLE 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Seule l’utilisation du site Internet « ipc-etoile.fr » pour consultation à titre personnel est autorisée, à l’exclusion de tout acte d’exploitation et sous réserve des dispositions particulières applicables à chaque service ci-après énoncées dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
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ARTICLE 3. DONNÉES PERSONNELLES
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ARTICLE 4. RESPONSABILITÉ
Le site Internet « ipc-etoile.fr » est un site d'actualités lié notamment à la santé, la prévention, l’activité du Centre médical IPC Etoile et revêt un caractère strictement informatif.

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Toutefois, IPC Etoile ne saurait garantir aux utilisateurs du site Internet « ipc-etoile.fr » l'exactitude, la complétude ou l'actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité dudit site Internet ou de sa Newsletter..

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Attention : cette opération de téléchargement ne peut s'opérer que sous les recommandations de l’éditeur Adobe depuis son site serveur qui nécessite un changement de site Internet.
 
ARTICLE 7. MENTIONS LÉGALES
Organisation éditrice du site Internet « ipc-etoile.fr » :
IPC Etoile association loi 1901,
Code APE 8621Z – SIRET 508 741 824 00017
Siège social, 6 rue La Pérouse 75116 Paris 
Numéro de téléphone : 01.53.67.35.03

Hébergeur sur site Internet « ipc-etoile.fr » :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Société de réalisation du site :
CVMH Solutions
16 rue Jean Rostand, 28300 Mainvilliers
Code APE : 62 02 A
 
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ARTICLE 8. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
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